FFSB - Règlementation

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RÈGLEMENTATION

Retrouvez l'ensemble des règlements, statuts, conventions, contrats et documents utiles à la vie bouliste.

RÈGLEMENT SPORTIF

Règlement sportif

- Edition 2023-24

- Edition 2024-25

Cahier des charges

- Ligue M1 (2023-24)

Annexe

- Questionnaire de santé

- Questionnaire de santé des mineurs

- Attestation de santé des mineurs

- Autorisation parentale

GESTION DE COMPÉTITION

- Club - Demande de report

UTILES EN COMPÉTITION

Feuille de match

- Clubs masculins

- Clubs féminins

- Championnat des AS 3&4

Fiche de participation

- Compétitions officielles

- Concours propagande et promotion

Autre

- Attestation sur l'honneur

- Déclaration de sinistre

RÈGLEMENTATION MÉDICALE

Majeurs

- Questionnaire de santé fédéral

- Questionnaire de santé national

Mineurs

- Questionnaire de santé

- Attestation de santé des mineurs

RÈGLEMENTATION TECHNIQUE

- Règlement technique international 2022

- Casistique 2018

- Modifications au 14 septembre 2024

- Règlement technique de Raffa Volo

RENTRÉE SPORTIVE

Fiche d'engagement

Mutation

- Traditionnel : Adultes

- Traditionnel : Jeunes

- Club : Adultes

- Club : Jeunes

Questionnaire santé

- Questionnaire de santé

- Questionnaire de santé des mineurs

- Attestation de santé des mineurs

- Autorisation parentale

Autre

- Déclaration d'équipe

- Demande d'extension Club

- Fiche licence (pass fédéral / honorabilité)

RÈGLEMENTATION DISCIPLINAIRE

- Règlement disciplinaire

- Procédure disciplinaire nationale

- Procédure disciplinaire régionale

- Procédure disciplinaire départementale

RÈGLEMENTATION ARBITRAGE

- Statuts de l'arbitre

RÈGLEMENTATION DES ÉQUIPEMENTS

- Notice d'impact

- Fiche de recensement des boulodromes

- Cahier des charges pour sol sportif bouliste

- Avis de la CERFRES (15/12/2016)

- Dimension des terrains (jeunes)

RÈGLEMENTATION ADMINISTRATIVE

Assurance

- Contrat Responsabilité Civile

- Protection juridique FFSB

- Attestation d'assurance

- Déclaration de sinistres

Ministère / ANS

- Convention MENJ, MS, USEP, UNSS, FFSB

Fédération

- Règlement intérieur administratif

- Règlement financier et de gestion

- Charte contre l'homophobie dans le sport

- Charte d'éthique et de déontologie

Ligue

- Règlement intérieur administratif

Comité bouliste départemental

- Statuts (avec secteurs)

- Statuts (sans secteurs)

- Statuts du développement bouliste

- Statuts de district

- Règlement intérieur administratif

Rassemblement

- Statuts (secteur)

- Statuts (entente sportive bouliste)

- Création d'une ESB

Association sportive

- Statuts (Association sportive)

- Statuts (Centre de formation bouliste)

- Statuts (Association bouliste club)

- Règlement intérieur administratif

- Règlement intérieur administratif omnisport

- Affiliation ASB

- Affiliation ASB (section d'association)

Autre

- Guide administratif

- Règlement du Comité national de Raffa

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