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RÈGLEMENTATION

Retrouvez l'ensemble des règlements, statuts, conventions, contrats et documents utiles à la vie bouliste.  

RÈGLEMENT SPORTIF

Règlement sportif

- Edition 2023-24

- Edition 2024-25

 

Cahier des charges

- Ligue M1

- Ligue F1

- Ligue M2

- Concours F2

- Concours M2

 

Annexe

- Questionnaire de santé

- Questionnaire de santé des mineurs

- Attestation de santé des mineurs

- Autorisation parentale

GESTION DE COMPÉTITION

- Poules de 8

- Poules de 16

- Poules de 32

- Poules de 64

- Club - Demande de report

UTILES EN COMPÉTITION

Feuille de match

- Clubs masculins

- Clubs féminins

- Championnat des AS 3&4

 

Fiche de participation

- Compétitions officielles

- Concours propagande et promotion

 

Autre

- Attestation sur l'honneur

- Déclaration de sinistre

RÈGLEMENTATION MÉDICALE

Majeurs

- Questionnaire de santé fédéral

- Questionnaire de santé national

 

Mineurs

- Questionnaire de santé

- Attestation de santé des mineurs

RÈGLEMENTATION TECHNIQUE

- Règlement technique international 2024

- Casistique 2022

- Règlement technique de Raffa Volo

RENTRÉE SPORTIVE

Fiche d'engagement

- Club

 

Mutation

- Traditionnel : Adultes

- Traditionnel : Jeunes

- Club : Adultes

- Club : Jeunes

 

Questionnaire santé

- Questionnaire de santé

- Questionnaire de santé des mineurs

- Attestation de santé des mineurs

- Autorisation parentale

 

Autre

- Déclaration d'équipe

- Demande d'extension Club

- Fiche licence (pass fédéral / honorabilité)

RÈGLEMENTATION DISCIPLINAIRE 

- Règlement disciplinaire

- Procédure disciplinaire nationale

- Procédure disciplinaire régionale

- Procédure disciplinaire départementale

RÈGLEMENTATION ARBITRAGE 

- Statuts de l'arbitre

RÈGLEMENTATION DES ÉQUIPEMENTS 

- Notice d'impact

- Fiche de recensement des boulodromes

- Cahier des charges pour sol sportif bouliste

- Avis de la CERFRES (15/12/2016)

- Dimension des terrains (jeunes)

RÈGLEMENTATION ADMINISTRATIVE

Assurance

- Contrat Responsabilité Civile

- Protection juridique FFSB

- Attestation d'assurance

- Déclaration de sinistres

 

Ministère / ANS

- Convention MENJ, MS, USEP, UNSS, FFSB

 

Fédération

- Statuts

- Règlement intérieur administratif

- Règlement financier et de gestion

- Charte contre l'homophobie dans le sport

- Charte d'éthique et de déontologie

Ligue

- Statuts

- Règlement intérieur administratif

 

Comité bouliste départemental

- Statuts (avec secteurs)

- Statuts (sans secteurs)

- Statuts du développement bouliste

- Statuts de district

- Règlement intérieur administratif

 

Rassemblement

- Statuts (secteur)

- Statuts (entente sportive bouliste)

- Création d'une ESB

Association sportive

- Statuts (Association sportive)

- Statuts (Centre de formation bouliste)

- Statuts (Association bouliste club)

- Règlement intérieur administratif

- Règlement intérieur administratif omnisport

- Affiliation ASB

- Affiliation ASB (section d'association)

 

Autre

- Guide administratif

- Règlement du Comité national de Raffa

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