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RÈGLEMENTATION

Retrouvez l'ensemble des règlements, statuts, conventions, contrats et documents utiles à la vie bouliste.  

Réglementation sportive Réglementation sportive
RÈGLEMENT SPORTIF
Règlementation médicale Règlementation médicale
MÉDICALE
Règlementation administrative Règlementation administrative
ADMINISTRATIVE
Gestion de compétition Gestion de compétition
GESTION DE COMPÉTITION
Règlementation technique Règlementation technique
TECHNIQUE
Règlementation disciplinaire Règlementation disciplinaire
DISCIPLINAIRE
Utiles en compétition Utiles en compétition
UTILES EN COMPÉTITION
Rentrée sportive Rentrée sportive
RENTRÉE SPORTIVE
Règlementation d'arbitrage Règlementation d'arbitrage
ARBITRAGE
Règlementation des équipements Règlementation des équipements
ÉQUIPEMENTS

• RÈGLEMENT SPORTIF •

Retrouvez l'ensemble du règlement sportif

Règlement sportif
  • Règlement sportif - Edition 2022
  • Cahier des charges - Ligue M1
  • Cahier des charges - Ligue F1
  • Cahier des charges - Ligue M2
  • Cahier des charges - Concours F2
  • Cahier des charges - Concours M2
  • Annexe - Questionnaire de santé
  • Annexe - Questionnaire de santé des mineurs
  • Annexe - Attestation de santé des mineurs
  • Annexe - Autorisation parentale

• GESTION DE COMPÉTITION •

Retrouvez l'ensemble des documents utiles à la gestion de compétition

Gestion de compétition
  • Poules de 8
  • Poules de 16
  • Poules de 32
  • Poules de 64
  • Club - Demande de report

• UTILES EN COMPÉTITION •

Retrouvez l'ensemble des documents utiles en compétition

Utiles en compétition
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    • Traditionnel - Championnat des AS 3&4
  • Fiche de participation
    • Compétitions officielles
    • Concours propagande et promotion
  • Attestation sur l'honneur
  • Déclaration de sinistres

• RÈGLEMENTATION MÉDICALE •

Retrouvez l'ensemble des documents de la règlementation médicale

Règlementation médicale
  • Majeurs - Questionnaire de santé
  • Mineurs - Questionnaire de santé
  • Mineurs - Attestation de santé

• RÈGLEMENTATION TECHNIQUE •

Retrouvez l'ensemble des documents de la règlementation technique

Règlementation technique
  • Réglement Technique International 2022
  • Casisitique 2018
  • Modifications de Martigues (applicables au 1er octobre 2021)
  • Réglement technique de la Raffa Volo

• RENTRÉE SPORTIVE •

Retrouvez l'ensemble des documents utiles lors de la rentrée sportive

Rentrée sportive
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  • Fiche d'engagement
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    • Club - Femme National 1
  • Mutation
    • Club - Adultes
    • Traditionnel - Adultes
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    • Traditionnel - Jeunes
  • Club - Demande d'extension
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    • Questionnaire de santé
    • Questionnaire de santé des mineurs
    • Attestation de santé des mineurs
    • Autorisation parentale

• RÈGLEMENTATION ADMINISTRATIVE •

Retrouvez l'ensemble des documents de la règlementation administrative

Règlementation administrative
  • Assurance
    • Contrat d'assurance responsabilité civile individuelle accident
    • Protection juridique FFSB
    • Attestation d'assurance
    • Déclaration de sinistres
  • Ministère / ANS
    • Délégation pour la boule lyonnaise et la raffa
    • Convention MENJ - MS - USEP - UNSS - FFSB
  • Fédération
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    • Règlement intérieur administratif
    • Règlement financier et de gestion
    • Charte contre l'homophobie dans le sport
    • Charte d'éthique et de déontologie
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    • Règlement intérieur administratif
  • Comité Bouliste Départemental
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    • Règlement intérieur administratif
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    • Règlement Intérieur Administratif (section omnisport)
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    • Affiliation ASB (Section d'association)
  • Autre
    • Guide administratif
    • Règlement particulier du comité national de raffa

• RÈGLEMENTATION DISCIPLINAIRE •

Retrouvez l'ensemble des documents de la règlementation disciplinaire

Règlementation disciplinaire
  • Règlement
    • Règlement disciplinaire
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    • Version Régionale
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• RÈGLEMENTATION ARBITRAGE •

Retrouvez l'ensemble des documents de la règlementation arbitrage

Règlementation arbitrage
  • Statuts de l'arbitre

• RÈGLEMENTATION DES ÉQUIPEMENTS •

Retrouvez l'ensemble des documents de la règlementation des équipements sportifs

Règlementation des équipements
  • Notice d'impact
  • Fiche de recensement des boulodromes
  • Cahier des charges pour sol sportif bouliste
  • Avis de la CEFRES en date du 15/12/2016
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